Journée de sensibilisation


Lundi 18 novembre 2019, au 106 de Rouen, l'Agence régionale de Santé, Le Kalif et Le 106 s'associent pour organiser une rencontre professionnelle destinée aux collectivités et organisateurs de manifestations musicales.

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Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés dans les lieux ouverts au public : enjeux et obligations, comment agir ?


▶ Collectivités, exploitants de lieux musicaux et professionnels de la musique : comment mieux protéger la santé des publics exposés ? Quelles obligations et comment mettre en oeuvre les dispositions techniques du décret n°2017-1244 du 7 août 2017 ?


▬▬▬ CONTEXTE ▬▬▬
Le bruit constitue une nuisance très présente dans la vie quotidienne des français : 86% d'entre-eux se déclarent gênés par le bruit à leur domicile.

Les instances nationales et professionnels de santé alertent depuis plusieurs années sur les risques de
plus en plus graves et fréquents de troubles de l'audition liés à l'exposition à des niveaux sonores élevés et la prédominance de l'exposition à la musique amplifiée dans la survenue de traumatismes sonores aigus en particulier chez les jeunes.

En 2017, des évolutions réglementaires ont été introduites pour mieux protéger l'audition du public dans les lieux diffusant des sons amplifiés à des niveaux sonores élevés, et favoriser la tranquillité des riverains de ces lieux. Au regard de la réglementation précédente (1998), ce décret est porteur de nombreuses avancées permettant ainsi :
- une couverture plus importante des lieux concernés : bars, salles de concerts, discothèques, festivals en plein air, salles de cinémas, …

- un élargissement aux lieux ouverts tels que les festivals en plein air précédemment non concernés ;

- une meilleure protection de l'audition du public exposé : abaissement des seuils, valeurs réduites pour
les spectacles destinés principalement aux jeunes enfants, information et moyens de protections du
public, aménagement d'espaces ou périodes de repos auditif ;

- une meilleure protection des riverains de ces lieux.


▬▬▬ PUBLICS ▬▬▬
- Collectivités disposant de salles ou établissement recevant du public diffusant de la musique amplifiée ou qui organisent des festivals : agents territoriaux des services santé, culture, environnement, bâtiments…
- Services de l’Etat concernés et leurs correspondants territoriaux des DDTM, ARS, DREAL, DDPP, DRAC.
- Structures organisatrices de festivals musicaux en plein air.
- Exploitants de lieux musicaux.
- Professionnels de la musique : producteurs, diffuseurs, techniciens.


▬▬▬ PROGRAMME ▬▬▬

9h30 : Accueil des participants

9h55 : Mot d’ouverture

10h : Le bruit : notions physique, mesures, sources
Intervenant : Guillaume Lecreux, ISO Sonique
Echange avec la salle

10h30 : Les effets du bruit sur la santé : état des lieux, effets auditifs et extra auditifs, signes d'alerte et moyens de prévention
Intervenant : Dr Rahmati, Service ORL, CHU de Rouen
Echange avec la salle

11h10 : Contexte réglementaire : présentation du décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés : objectifs, dispositions techniques
Intervenant : ARS
Echange avec la salle

12h30 - 14h : Déjeuner libre

14h - 16h : Ateliers

Atelier 1 : Propriétaires, exploitants de lieux musicaux ou producteurs d’événements musicaux : quelles sont vos responsabilités et obligations fixées par le décret n°2017-1244 du 7 août 2017 ?
Relation contractuelle, étude d'impact, mise à disposition de moyens de protection, information du public, témoignage et retour d'expérience du 106, lors de festivals.
Animateur : Nathalie Lucas, ARS

Atelier 2 : Comment mettre en œuvre les dispositions techniques réglementaires du décret n° 7 août 2017 ?
Matériel (limiteur, capteur, sonométrie..), mesure, protocole de mesure, illustration avec cas pratique,
retour d'expérience 106
Animateur : Guillaume Lecreux, ISO Sonique

16h : Visite technique du 106


▬▬▬ INFOS PRATIQUES ▬▬▬
LUNDI 18 NOVEMBRE à partir de 9h30
Lieu : le 106 : Quai Jean de Béthencourt 76000 Rouen

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VOS CONTACTS
ARS Normandie - Pôle SE
Espace Claude Monet
2 place Jean Nouzille
14050 Caen
Tel : 02 31 70 96 96
Unités départements du pôle Santé-environnement
www.normandie.ars.sante.fr

Vos relais Agi-Son en Normandie
https://agi-son.org/agi-son/les-relais-regionaux

Le Kalif / 02 35 98 35 66 / 33 route de Darnétal 76000 Rouen
Le FAR agence musicale régionale / 02 31 27 88 10 / Citis "Le Pentacle" Bâtiment B, 5 avenue de Tsukuba 14200 Hérouville